Hébergeur : OVH - Société : OVH - Adresse web : www.ovh.com - Adresse Postale : 2 rue kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1 - Téléphone : +33 (0)8 203 203 63 - Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
MENTIONS LEGALES : Editeur du site : Amex Raison sociale : Amex SARL 3 rue de la scierie 76530 GRAND COURONNE 02 35 67 20 76 contact@amex-ap.fr
SARL au capital de 54.250,00 € - Siret : 42296646500029 Rouen B 422 966 465- APE : APE 6810Z- TVA intracommunautaire : FR18422966465 Directeur de la publication : E. Requin
Responsable de la rédaction : E. Requin
Créations graphiques et développement internet:
EXTRACO Création info@extraco.fr
Crédits Photos : Fotolia
Droit de propriété intellectuelle :
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.amex-foncier.fr sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site www.amex-foncier.fr en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © Amex ou copyright de ses partenaires.
LIMITATION DES RESPONSABILITES :
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et
s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site internet www.amex-foncier.fr reconnaît disposer de la compétence et
des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, Amex, ne serait être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions ni de l’usage qui pourrait être fait de ces informations. Amex se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site internet sans notifications préalables (rubriques, textes, photos…). Les liens renvoyant sur des sites internet tierces n’engagent en rien Amex sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des données s’y rapportant. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation de ce site, ainsi que l’impossibilité d’accéder au site ne peuvent incomber à Amex.
Amex s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Amex n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.
PROTECTION DES DONNEES
L'Utilisateur est seul responsable des données qu'il communique.
Les informations collectées sur le site http://www.amex-foncier.fr/ sont destinées à Amex Aménageur. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :
La réponse aux demandes formulées sur le site,
L’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.
Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à – Service Communication – http://www.amex-foncier.fr/. Pour modifier ou supprimer vos données personnelles saisies sur http://www.amex-foncier.fr/, cliquez ici.
MODIFICATION DE LA NOTICE :
Amex conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur. Toute modification d'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice et est réputée acceptée sans réserve par tout utilisateur qui accède postérieurement à sa mise en ligne. Création de la notice le 14 Décembre 2017.
©2017 Amex Tous droits réservés. Toutes autres marques citées appartiennent à leurs détenteurs respectifs.